Augmentée des Ordonnances Décrets Lois Règlemens Arrêtés et Traités de paix du Gouvernement jusqu'en Septembre (1802) an X. Paris & Marseille : Bossange & Jean Mossy, 1803 - An XI. In-12°. xlviii-456pp.. Reliure plein cuir d'époque (dos lisse orné de dorures et de pièces de cuir de couleur, quelques usures d'usage dont un petit manque de cuir sur le haut du dos, sans taches ni rousseurs). Bon état. Format 10,2 x 17,3 cm. Contenu: Table des matières contenues dans les deux volumes de l'Ordonnance de la Marine du mois d'août 1681. I. Des Officiers de l'Amirauté : De l'Amiral. De la Compétence des Juges de l'Amirauté. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats et Procureurs du Roi aux Sièges de l'Amirauté. Du Greffier. Des Huissiers-Audienciers, Visiteurs et autres Sergens de l'Amirauté. Du Receveur de l'Amiral. Des Interprêtes, et des Courtiers-Conducteurs des Maîtres de Navires. Du Professeur d'Hydrographie. Des Consuls de la Nation Française dans les Pays Etrangers. Des Congées et Rapports. Des Ajournemens et Délais. Des Prescriptions et fins de non recevoir. Des Jugemens et de leur exécution. De la Saisie et vente des Vaisseaux, et de la distribution du prix. II. Des Gens et des Bâtimens de Mer : Du Capitaine, Maître ou Patron. De l'Aumônier. De l'Ecrivain. Du Pilote. Du Contre-Maître ou Nocher. Du Chirurgien. Des Matelots. Des Propriétaires des Navires. Des Charpentiers et Calfateurs. Des Navires et autres Bâtimens de Mer. III. Des Contrats Maritimes : Des Chartes-Parties, Affretemens ou Nolissemens. Des Connaissemens ou Polices de Chargement. Du Fret ou Nolis.


MARINE, DROIT MARITIME, XVIIe SIECLE, XVIIIe SIECLE, REGLEMENTATION, ORDONNANCE DE 1681, COLBERT, CODE DE LA MARINE