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COLOMBEL, Hthe + NADAUD, H.L.L. + LEMERLE, L.L.F. + L. CROUPIE + H. RICHELOT. Recueil de 5 ouvrages sur les Terres Vaines et Vagues de Bretagne

€175
Épuisé
Détails du produit
Recueil de cinq ouvrages sur les Terres Vaines et Vagues de Bretagne reliés en un volume in-8° dans l'ordre suivant : 1/ COLOMBEL, Hyacinthe. Mémoire sur les terres vaines et vagues de la ci-devant Province de Bretagne rédigé dans l'ordre des questions qu'avait posées la Société Académique de la Loire-Inférieure. Nantes : Imprimerie et Lithographie de Mellinet-Malassis, 1828. 76pp. (une illustration). 2/ NADAUD, Horace Léon Léonard. Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux et en particulier sur les propriétés de cette nature situées dans l'Ancienne Province de Bretagne. Nantes : Imprimerie et Lithographie de Mellinet-Malassis, 1828. 164pp. (illustration sur la page de titre). 3/ LEMERLE, Louis Léonard Frédéric. Essai sur un Traité des Droits des communes des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, sur les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne, contenant l'examen des lois, des arrêts, des autorités, d'après l'ancien et le nouveau droit. Nantes : Imprimerie d'Hérault, 1822. 51pp. [sans page de titre]. 4/ LEMERLE, Louis Léonard Frédéric & L. CROUPIE. Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises aux tribunaux. [ Suites du Traité des terres vaines et vagues ]. Nantes : Imprimerie Merson, 1837. 53pp.. 5/ RICHELOT, Henri. Résumé de la jurisprudence de la Cour royale de Rennes en matière de terres vaines et vagues extrait de la table des arrêts de cette cour. Rennes: Imprimerie de A. Marteville et Lefas, [1842]. 52pp.. Reliure demi-cuir (dos à nerfs orné de fleurons dorés et titré "Colombel - Terres Vaines et Vagues", légères traces de frottement, légères rousseurs éparses). Très bon état. Format 13,5 x 20,5 cm. Belle réunion de textes complémentaires et tous très peu communs


BRETAGNE, TERRES VAINES ET VAGUES, DROIT, HISTOIRE, ANCIEN REGIME, REVOLUTION FRANCAISE, DEBUT XIXe, DROIT DE PROPRIETE, TERRES INCULTES, BIENS FONCIERS, DROIT COMMUNAL, HISTOIRE DU DROIT, JURISPRUDENCE, REGIME JURIDIQUE, BRITTANY, LAWS
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