PESNELLE, [ Jacques ] & ROUPNEL DE CHENILLY [ Jacques-Henri ]

Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle. Quatrième Edition avec Les Observations de M. Roupnel de Chenilly

On y a joint un Recueil d'Edits Déclarations Arrêts & Réglemens & les Ordonnances sur le fait des Mariages : Tome Premier [sur 2]

Rouen : Imprimerie de Richard Lallemant, 1771. In-4°. viii-(8)-(160)-404 pages (quelques bandeaux et culs-de-lampe gravés)

Reliure plein cuir d'époque (dos à nerfs orné de dorure et d'une pièce de titre en cuir, quelques épidermures, bas du mors avant fendillé sur 4,5 cm, petits manques de cuir épars, salissures sur la page de titre, deux petits tampons nominatifs dans la marge supérieur du deuxième feuillet, quelques auréoles anciennes marginales). Bon exemplaire. Format 20,4 x 26,3 cm. Poids 1,375 kg.

Contenu du Tome I :

Epitre dédicatoire à Monseigneur de Lamoignon Chancelier de France

Avertissement

Table des chapitres de la Coutume de Normandie

Table des Arrêts et Règlements

Approbation de Monsieur Issaly - Approbation des Observations

Table Alphabétique des principales matières contenues en cet Ouvrage - Errata [160 pages]

Coutume de Normandie :

I. De Juridiction

II. De Haro

III. De Loi apparoissant

IV. De Délivrance de Namps

V. De Patronage d'Eglise

VI. De Monnéage & Fouage

VII. De Banon & Défends

VIII. De Bénéfice d'Inventaire

IX. Des Fiefs & Droits Féodaux

X. Des Gardes

XI. De Succession & ancien Patrimoine, tant en ligne directe que collatérale

XII. Des Successions en Caux

XIII. Des Successions collatérales en Meubles, Acquêts & Conquêts

XIV. De Partage d'Héritage

Mots-clés: DROIT ANCIEN, COUTUME DE NORMANDIE, HARO, DROIT FEODAL, FIEFS, HISTOIRE, ANCIEN REGIME