CHAVERNAC, Georges. Essai sur les Origines du Métayage en Provence

Marseille : H. Aubertin & G. Rolle, 1900. In-8°. 147-(2) pages

Edition Originale

Exemplaire de travail(sans couverture, en partie débroché) qui mériterait une reliure. Format 15,3 x 22,4 cm.

Possibilité sur demande d'ajouter une couverture factice en papier canson

Contenu :

Avant-propos

Préliminaire : Intérêt de la recherche des origines du métayage au point du vue juridique et social

I. Apparition du Métayage dans l'Antiquité :

Exploitation directe des Romains et travail servile

La loi Licinia

Colonat partiaire

Son importance et son développement chez les Romains

II. Introduction du Colonat Partiaire en Provence - Sa Disparition :

La civilisation romaine importe le Colonat partiaire en Provence

Sa pratique survit aux invasions des Barbares

Il tombe en désuétude pour deux causes : le marasme de l'agriculture et la disparition des paysans libres

Les redevances en portion de fruits, à cette époque, ne procèdent pas du contrat colonique

III. Renaissance du Colonat Partiaire :

Evénements survenus du XIIe au XVIe siècle : disparition du servage ; dépopulation de la Provence

Sous l'influence de ces événements on conclut des contrats qui ont pour but la culture des champs : actes d'habitation, contrats de défrichement, contrats "ad facheriam"

IV. De la Facheria :

Définition

Etymologie

Formation et durée du contrat

Effets du contrat de facheria : 1° au point de vue de la répartition des produits ; 2° à l'égard du propriétaire ; 3° à l'égard du facherius

Sanctions des obligations des parties

Extinction du contrat

Nature juridique de la Facheria

Document exemplaire

V. Du Cheptel à Mégerie

VI. Le Métayage du XVIe Siècle à Nos Jours :

Persistance des traditions locales. La mégerie. Documents justificatifs

VII. Effets Economiques et Moraux du Métayage en Provence

Mots-clés: PROVENCE, DROIT PROVENCAL, METAIRIE, METAYAGE, FACHERIA, PROVENCE, HISTOIRE DU DROIT, SERVAGE